La problématique

Aboutir à terme à un mode de prise de décision acceptable par tous les membres de Psychosociologie.fr en expérimentant au passage un système censé permettre d'éviter les écueils habituels de la prise de décision par consensus, notamment en (1) conditionnant l'utilisation du droit de veto et (2) en limitant la durée initiale des débats à une semaine (cette durée pouvant néanmoins être prorogée à tout moment par chacun des Membres y participant).

La proposition (le système de prise de décision temporairement fixé)

Durée initiale d'un débat

• La durée initiale d'un débat est fixée à une semaine (la date de la première contribution aux débats faisant foi et le délai de 7 jours calendaires débutant au soir à minuit).
• Dans le cas où la notification d'initiation d'un débat serait expédiée à une date ultérieure à la première contribution à ce débat, ce serait la date de la notification du lancement de ce débat qui ferait foi et le délai de 7 jours calendaires débuterait au soir de cette date, à minuit).
• [optionnel] Tous les Membres - sans exception - sont informés de la tenue d'un débat ayant vocation à permettre une prise de décision par un système de notification le garantissant, étant entendu que les membres qui se désabonneraient ultérieurement et volontairement du système de notification choisi à cet effet ne pourront demander de prorogation (du moins au motif qu'il n'auraient pas été informés de sa tenue, la notification ne pouvant leur être garantie aux même conditions que les autres Membres par un autre biais).
• [optionnel] La liste des prises de décisions sur Psychosociologie.fr sera accessible et en consultation libre dans l'Agora (classées selon leur état d'avancement : en délibération, débat en cours, archivées ...), permettant à chaque Membres de se tenir informé des décisions en cours comme celles prises par le passé.
  

Prorogation d'un débat

• Si un Membre juge que le débat a besoin de plus de temps pour aboutir à une solution satisfaisante, il peut, à tout moment, demander un report de la date de fin des débats jusqu'à une semaine de la date courante (la date et l'heure de sa contribution aux débats faisant foi).

Contributions possibles à un débat

Les propositions

• Chacun est libre, à tout moment dans le débat, de faire des (contre)propositions qui lui semblent susceptibles de résoudre la problématique initiale.
• Chaque proposition peut être ratifiée ou récusée (veto) à tout moment et par n'importe qui, sous certaines conditions (voir ci-dessous).
• Ses propres opinions peuvent être modifiées à tout moment, jusqu'à la fin du débat.
• Seul trois opinions peuvent être exprimées sur une proposition : approbation, acceptation ou veto.

L'Approbation

• [quote]Je pense que cette proposition est susceptible de résoudre convenablement le problème.[/quote]
• En approuvant une proposition, on marque son soutien à cette proposition. La voix servira alors, à la fin du débat, à départager les propositions qui n'ont pas de veto.

L'Acceptation

• [quote]C'est une proposition acceptable, mais je pense qu'une autre est plus apte à résoudre convenablement le problème.[/quote]
• En acceptant une proposition (sans l'approuver) on exprime ainsi ses réserves face à une proposition que l'on juge acceptable, mais pas la meilleure pour résoudre le problème.
• La voix ne sera donc pas prise en compte pour cette proposition dans le cas où, à la fin du débat, elle sera départagée à l'aide du nombre d'approbations.

L'Opposition (Veto)

• [quote]Je pense que cette proposition n'est pas susceptible de résoudre convenablement le problème ou n'est pas en accord avec les fondements de Psychosociologie.fr.[/quote]
  
• Le veto est un acte très important, puisque dans un processus de consensus, il met un terme, à lui seul, à une proposition qui a demandé du travail d'élaboration.
  
• C'est par cette caractéristique unique que cette opinion ne peut être exprimée que sous certaines conditions :
  
1. donner une justification acceptable par les autres participants ;
   
2. faire une liste exhaustive des points de désaccord (comme ça, si la personne est absente par la suite on peut quand même entériner un choix sur lequel il n'y a pas de désaccord) ;
   
3. donner une solution alternative acceptable.
   

La Synthèse

• Ce peut être un résumé de l'état d'avancement du débat qui peut être fait à tout moment. Il le sera avantageusement si le nombre de contribution est important.
  
• C'est la personne qui a lancé le débat qui s'en charge si les débats excèdent la durée d'une semaine (à moins que quelqu'un d'autre se propose de le faire).
• C'est à la personne qui a prorogé en dernier un débat qui excèderait une durée cumulée de deux semaines de le faire (à moins que l'initiateur du débat se propose de le faire).

La Délibération

• Au bout du temps décidé pour le débat, la solution retenue est celle qui, n'ayant aucun veto, a recueilli le plus d'approbations.
• Si aucune proposition ne remplit cette condition, le débat est relancé pour une période d'une semaine jusqu'à ce qu'une solution soit éligible.

En pratique ...

• Techniquement parlant, le Membre souhaitant initier un tel débat crée l'équivalent d'un "Sondage" dans l'un des Forum Instituants (celui dont relève la problématique) suivant l'exemple fourni ici (titre, description, 3 options de délibération, un cadrage de la problématique et une éventuelle première proposition de délibération).
• Les Membres souhaitant participer au débat initié le font tout d'abord en répondant par un message à la suite du message initial (comme pour une discussion classique) et, selon l'état d'avancement de sa réflexion et des débats, peut délibérer en choisissant l'une des 3 options (approbation / acceptation / opposition).
• Chacun des délibérants a la possibilité de changer sa délibération (son "vote") à tout moment, tant que le dabat n'est pas clos.
  
• Une fois la date de fin des débats et délibérations atteinte, celui-ci sera vérouillé et laissé en libre consultation (aucune nouvelle contribution ne pourra lui être ajouté.
• Pour "relancer" un débat clos, il sera nécessaire de relancer un nouveau débat (en suivant l'intégralité de la procédure technique décrite ci-dessus).
  

Décisions concernées par ce processus

• Toutes, à l'exception de celles relatives à la simple apparence, arborescence ou architecture du portail (à l'exception de modifications ou suppressions "majeures").
• Afin de limiter les "abus", un Comité d'Organisation (le "CO" - cf. proposition n°0-bis) pourra être saisi pour délibérer de façon rapide de ces questions, entre ses membres (les Administrateurs désignés et révocables selon la procédure de la proposition n°0). Les décisions de ce Comité seront publiques, de sorte que toute décision prise en son sein puisse d'une part être connue de chacun des Membres et que chaque Membre puisse ainsi à chaque instant juger de l'opportunité d'en discuter la pertinence selon la procédure "classique" de prise de décision par consensus. Le cas échéant, le Membre n'aura qu'à lancer la procédure décrite par la proposition n°0 pour que la décision en question ne soit plus du ressort exclusif du Comité d'organisation mais de celle de l'ensemble des Membres.

Traitement des "abus" (veto, prorogation ...)

• Le principe étant de parvenir, dans la mesure du possible, à un consensus tenant compte de l'avis du plus grand nombre, la notion d'abus en la matière ne pourrait être considéré que comme un point de vue particulier sur un autre.
• Néanmoins, et afin de permettre d'apprécier le caractère particulier ou non de ce point de vue, une Commission des Conflits (le "CC" - cf. proposition n°0-ter) pourra être saisi pour délibérer de façon rapide sur ces questions, entre ses membres (les Modérateurs désignés et révocables selon la procédure de la proposition n°0). Si la CC considère qu'il y a "abus", en invalidant un veto ou une prorogation, alors la procédure n°0 sera interrompue à la date de fin fixée par la dernière prorogation valide et s'y substituera un vote majoritaire (élection de la proposition recueillant le plus grand nombre d'approbations dans le cadre des débats). Les décisions de cette Commission seront publiques, de sorte que toute décision prise en son sein puisse d'une part être connue de chacun des Membres (caractère ou non  "abusif" de vétos ou prorogations) et afin que chaque Membre puisse vérifier que le caractère impartial de cette décision aura bien été respecté (si d'aventure l'un des membres de la CC était partie prenante du conflit, il serait alors tenu de ne pas participer aux délibérations de la CC). En cas de contestation par un Membre (qu'il soit partie prenante ou non) ce dernier n'aurait alors pour unique recours que de proposer la révocation du ou des Modérateurs impliqués, selon la procédure de la proposition n°0 (du ressort de l'ensemble des Membres et des seuls CO et CC).